RénoVert favorise les améliorations écoresponsables


Publié le 16 avril 2016
L'isolation des murs et le remplacement des fenêtres comptent parmi les travaux admissibles au crédit d'impôt RénoVert. (Photo TC Media – Archives)

PROGRAMME. Tel qu'annoncé dans le dernier budget provincial, le gouvernement du Québec revient à la charge avec une initiative fiscale destinée à la rénovation résidentielle. Le crédit d'impôt RénoVert est mis en place temporairement pour encourager les particuliers à réaliser des travaux d'amélioration écoresponsable, reconnus pour leur incidence positive sur le plan énergétique ou environnemental.

D’un montant maximal de 10 000$, l’aide financière accordée correspond à 20% de la partie excédant 2500$ des dépenses admissibles. Celles-ci devront avoir été défrayées par un particulier avant le 1er octobre 2017, pour faire exécuter des travaux de rénovation écoresponsable par une entreprise qualifiée.

Ces travaux doivent réalisés sur une résidence principale, que ce soit une résidence unifamiliale, une maison mobile, un chalet habitable à l'année, aussi bien qu'un appartement d'un immeuble en copropriété divise (condo) ou un logement d'un immeuble à logements multiples à vocation résidentielle. Le programme RénoVert vient en quelque sorte prendre le relai de RénoClimat, qui prend fin à la mi-mai 2016.

Travaux admissibles

- Travaux relatifs à l'enveloppe de l'habitation : Isolation du toit, des murs, fondations et planchers exposés (avec des matériaux certifiés ÉcoLogo ou GreenGuard); Étanchéisation à l'eau des fondations et à l'air du bâtiment; Remplacement de portes ou de fenêtres (homologuées Energy Star); ou Installation d'un toit vert ou blanc.

- Travaux relatifs aux systèmes mécaniques de l'habitation : Remplacement d'un appareil de chauffage au bois intérieur (par un homologué aux nouvelles normes); Installation d'une thermopompe (homologuée Energy Star); Installation d'un système géothermique certifié; Remplacement d'un système de chauffage au mazout; Remplacement d'un climatiseur de fenêtre ou d'un climatiseur central par un climatiseur (homologué Energy Star); Remplacement d'un chauffe-eau énergivore par un nouveau (homologué Energy Star); Installation d'un appareil de récupération de la chaleur des eaux de drainage; ou Installation d'un ventilateur récupérateur de chaleur (VRC Energy Star).

- Travaux relatifs à la conservation et à la qualité de l'eau (sauf pour un chalet) : Installation d'une citerne de récupération des eaux pluviales enfouie sous terre; Construction, rénovation, modification ou reconstruction d'un dispositif d'évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées; ou Restauration d'une bande riveraine.

- Travaux relatifs à la qualité du sol : Décontamination du sol contaminé au mazout, conformément aux exigences de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés.

- Travaux relatifs à tout autre dispositif d'énergie renouvelable : Installation de panneaux solaires photovoltaïques; ou Installation d'une éolienne domestique.

Pour plus d'information : www.revenuquebec.ca

Québec Hebdo